septembre 2025

Mentions légales

Crédits

Voici les mentions légales de Cercle Carré :

Raison sociale : SASU Cercle Carré
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle
Capital social : 1000 Euros
Siège social : Amiens
Téléphone : 06 18 16 51 53
Siret : 83246489500016 – RCS Amiens – 832. 464. 895
N° TVA : FR 08 832464895

Directrice de la publication : Laura Girard

Conditions d’utilisation

Objet
Le présent document constitue les Conditions d’Utilisations du Site. Il a pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du Site par l’Utilisateur.
L’Utilisateur du Site est réputé avoir connaissance et respecter les Conditions d’Utilisation.

Modifications

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Conformément au Règlement, vous pouvez faire valoir vos droits en contactant hello@cerclecarre.fr et en justifiant de votre identité. En cas de litige vous disposez du droit de saisir une autorité de contrôle.

Toutes les informations concernant les traitements mis en œuvre, les données collectées, les destinataires des données ainsi que les droits dont vous disposez sur vos données sont disponibles dans notre Politique de confidentialité.

(b)
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Droits de la Propriété Intellectuelle

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Responsabilité

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Intégralité

Dans l’hypothèse où l’une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de règlementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des Conditions d’Application.

Droit applicable-Litiges

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne du site de la société Cercle Carré. En cas de litige, l’Utilisateur devra s’adresser en priorité à Cercle Carré afin d’obtenir une solution amiable. A défaut, les tribunaux d’Amiens sont seuls compétents, quels que soient les lieux de livraison et les modalités de paiement acceptés.

Signalement

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter le Directeur de publication à l’adresse suivante : hello@cerclecarre.fr, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé au Directeur de publication aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.